MENTIONS LEGALES
Responsable de la publication
Annick Faramaz
04 50 77 54 66
Crédits photos
Margaux Breton
Magali Caillard
Matthieu Chandelier
Caroline Duhamel
Yannick Perrin
Adobe Stock
Webmaster
Caroline Duhamel
06 08 34 33 61
www.carolineduhamel.com
MENTIONS LÉGALES DU SITE
artetmouvement.com
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site artetmouvement.com les présentes mentions légales.
Le site artetmouvement.com est accessible à l’adresse suivante : www.artetmouvement.com (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes » Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.
ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES
En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
A.Editeur du site
Le site artetmouvement.com est édité par :
Caroline Duhamel
domiciliée à l’adresse suivante : 72 allée des Sables 74540 ALBY-SUR-CHERAN
Téléphone : +33 (0)6 08 34 33 61
ci-après » l’Éditeur «
B.Directeur de publication
Le Directeur de publication est :
Annick Faramaz
ci-après » le Directeur de publication «
C.Hébergeur du site
Le site artetmouvement.com est hébergé par :
O2Switch
dont le siège est situé à l’adresse suivante : 224 Bd Gustave Flaubert – 63000 CLERMONT-FERRAND
Téléphone : +33 (0)4 44 44 40 60
ci-après » l’Hébergeur «
D.Utilisateurs
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site artetmouvement.com.
ci-après les » Utilisateurs «
ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ
Le Site est par principe accessible aux Utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
ARTICLE 3 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
ARTICLE 4 – CONTACT
Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : , ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.
ARTICLE 5 – UTILISATION DES DONNEES
Les données collectées sur ce site le sont uniquement afin de garantir une meilleure navigation et afin de communiquer avec les internautes. Elles ne sont ne sont pas transmises à des tiers, de manière gratuite ou commerciale. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ces données.
Le site artetmouvement.com vous souhaite une excellente navigation !